Quand le matos maison se retourne contre nous

[Kimmy]

Salut! J'ai récemment mis à disposition une barre d'attache que j'avais moi-même soudée et fixée pour faciliter les soins dans la cour de la ferme. Résultat, un cheval a tiré au renard, la fixation a lâché et le proprio me parle maintenant de défaut de conformité et de frais vétérinaires. Le souci, c'est que mon assurance botte en touche. Comme l'installation n'est pas issue d'un catalogue constructeur avec une notice de sécurité, je me retrouve seule face à la responsabilité civile. On sort du cadre de l'entraide paysanne dès qu'un tiers est impliqué et que les sommes grimpent. J'en viens à réévaluer tous mes contrats de pension. Existe-t-il des mentions légales précises pour transférer la garde de l'animal ou pour faire accepter les risques liés à des installations artisanales ?

[michel2]

si le cheval "tire au renard" souvent quelque chose casse, ça peut être la barre d'attache, ça peut être le scellement, ça peut être le licol ou la bride mais avec les animaux il y a toujours une part de risque et il y a toujours des "pinailleurs" pour chercher la petite bête et essayer de faire payer les autres.
à moins d'une faute de conception manifeste, je crois que l'affaire est défendable.
d'où ce qu'on fait en général, une conception largement plus solide que nécessaire...

[forthman]

Il y a plusieurs points à prendre en compte
- la mise à disposition était-elle gratuite (pour rendre service) ou payante ?
- le voisin était-il au courant que le matériel était de fabrication artisanale (et pas conséquent non conforme) ?
- le voisin était-il présent au moment de faits ? (qui avait la garde au moment précis)
- le cheval s'est-il blessé parce que la fixation a cassé, ou se serait-il blessé malgré tout ?

le plus sage serait de trouver un accord amiable, si ça passe devant un tribunal, les frais engagés seront conséquents pour les deux parties.

ça me rappelle un voisin qui mettait à disposition gratuitement un champ pour un éleveur, les chevaux se sont échappés,
ont traversé la route, et une voiture est venue percuter l'un d'eux.
Bilan : la conductrice tuée sur le coup, et notre voisin a été condamné à de la prison avec sursis plus une forte amende (ou indemnités je sais plus ça remonte à 30 ans)